LES GARANTIES ENTRE ASSOCIÉS
EXEMPLES DE COUVERTURES COMPLÈTES DE MASSEURS KINESITHERAPEUTES EXERÇANT EN SCP
Paul, Gregory et Eloïse trois Masseurs Kinésithérapeutes âgés de 30 à 35 ans exercent dans le cadre d’une SCP (partage d’honoraires) .
Chiffre d’affaires de la SCP : 350 000 €
La valeur de chaque part est estimée à 105 000 €
Les frais inhérents au cabinet sont de l’ordre de 140 000 €, soit quote-part par praticien 46 600 € charges sociales comprises.
Ces trois associés, mettent en place des garanties décès et perte de profession suite à invalidité pour garantir la valeur de leurs parts respectives. Ils ajoutent aussi l’option « frais généraux » permettant de couvrir toutes les charges incompressibles du cabinet, dont leurs charges sociales, en cas d’arrêt de travail d’un associé. Le montant garanti est de 120 € par jour, franchise 30 jours toute cause et versée pendant un an maximum.
Etudions maintenant différents cas de sinistres et le fonctionnement des garanties mises en place.
1er cas : l’un des associés vient à décéder suite à un accident de la circulation
Un capital de 105 000 € est versé aux associés survivants (52 500 € chacun) qui indemnisent très rapidement les ayants droit de l’associé décédé. Ils pourront par la suite choisir l’associé de leur choix, ou décider de rester à deux. Dans le cas contraire c’est aux ayants-droit de présenter un successeur qui ne conviendrait par forcement aux deux associés.
2eme cas : l’un des associés suite à un accident à un grave traumatisme à une main, et est reconnu en invalidité professionnelle
Suite à une expertise médicale l’associé est reconnu comme en invalidité professionnelle absolue et définitive (impossibilité d’exercer le métier de Masseur-Kinésithérapeute). Il perçoit un capital de
150 000 € en une seule fois et doit céder ses parts à un nouvel associé. Ce capital vient renforcer la rente versée par la CARPIMKO (dans ce cas précis 20 160 € + majoration si charge de famille)
Remarque très importante : il est fortement recommandé que chaque praticien se garantisse à titre individuel sur le risque invalidité en souscrivant une rente servie jusqu’à l’âge de la retraite.
3eme cas : l’un des associés suite à une grave maladie se retrouve en incapacité totale de travail durant plusieurs mois.
Le cabinet trouve quelques remplaçants mais sur des périodes ne couvrant pas toute la durée de l’arrêt de travail de l’associé. L’addition des 120 € versés par jour par l’assurance croisée à compter du 30eme jour, et la partie d’honoraires rétrocédés par le remplaçant permettent de couvrir la quote-part de charges fixes de l’associé défaillant.
Comme pour l’invalidité (rente) il sera important que chaque associé souscrive à titre personnel une prévoyance couvrant tout ou partie de son BNC. Dans cette profession trouver un assistant ou un collaborateur sera toujours soumis à certains aléas, avec un chiffre d’affaires qui ne sera par toujours maintenu. Sur une très longue incapacité, au delà d’un an généralement, l’associé défaillant devra vendre ses parts, il est donc important qu’il conserve des indemnités journalières d’une prévoyance privée jusqu’à 3 ans maximum.
Nous recommandons le contrat «cabinet de groupe UNIM*» car cette Association a créé une offre spécifiquement pour répondre à ces problématiques. Cette couverture aurait dans ce cas précis un coût global (trois associés garantis) de :
1 312 € par an (réduction 30% incluse*, tranche âge tarifaire 30-39 ans, puis 20% la 2ème année et 10% la 3ème année).
La prime serait payée par la SCP, et la partie de cotisation afférente à la garantie « frais généraux » serait déductible.
*Cette Association dont le Conseil d’Administration est composé de 12 professionnels de la santé a obtenu l’Oscar du meilleur contrat de prévoyance