Une SCP d’infirmiers travaillent depuis 10 ans avec la même assistante et sont très satisfaite de leur collaboration. Ils décident de mettre en place une épargne salariale, (enveloppes PEE- PERCO) pour préparer leur retraite mais aussi récompenser chaque année leur salariée.
Ils mettent en place un abondement à 300%, et des prélèvements automatiques sur leurs comptes personnels (100 € par mois sur PEE/PERCO pour ses versements volontaires) et celui de son cabinet (300 € pour l’ensemble des abondements).
Leur collaboratrice, quant à elle verse 500 € en fin d’année sur le PEE,t la SCP abonde donc sur base de 1 500 €. De ces 1 500 € il faut enlever la CSG/RDS payée directement par le cabinet (au taux de 8%, le salarié reçoit donc un abondement net de CSG/RDS donc 1 380 €) et éventuellement des frais d’acquisition des unités de comptes qui servent de support de placement.
Sur le compte de la salariée c’est donc 1 850 € qui sont investis sur un fond « profil équilibré » choisi par cette dernière .
Chaque année l’opération est renouvelée. Au bout de 12 ans, ce fond qui a rapporté 4% par an en moyenne permet à la collaboratrice d’avoir sur son compte individuel PEE, un capital de 27 873 €.
Elle décide d’acquérir sa première résidence principale et donc peut retirer en bloc l’ensemble de son épargne. Après paiement de la CSG/RDS sur les plus values, elle peut faire un apport de 23 553 € à son projet immobilier.
Cette épargne salariale constitue alors un vrai outils de gestion salariale et pour la SCP, l’abondement versé à sa salariée représente un bien moindre coût qu’une prime exceptionnelle.
Si un important cabinet aurait par exemple deux collaboratrices, dont l’une serait depuis peu de temps salariée de leur structure, et afin d’avoir une période « d’observation » avant qu’elle puisse participer pleinement à l’épargne salariale mise en place il peut être utilisé par exemple un abondement avec un taux unique et des plafonds différenciés par paliers d’ancienneté.
Taux d’abondement à 300% plafonné à :
- 200 € pour les moins d’1 an d’ancienneté
- 600 € pour les moins de 3 ans d’ancienneté
- 1 200 € pour les moins de 5 ans d’ancienneté
- 8% du PASS pour les plus de 5 ans d’ancienneté
La mise en place de plafonnements vis à vis de salariés doivent être cohérents et correspondre à des critères objectifs sous peine d’être requalifiés, notamment par l’URSSAF en cas de contrôle.
- JALLAIS Masseur Kinésithérapeute 50 ans, son épouse est salariée au sein de son cabinet . Il veut mettre en place une épargne salariale et optimiser les abondements de son cabinet. Son cabinet est en pleine vitesse de croisière et il a réalisé en 2019 un BNC de 90 000 €. Le salaire de son conjoint est de 13 000 €/ an.
Pour pouvoir atteindre les plafonds d’abondements PEi et PERCOi (9 274 € en 2019) avec un taux d’abondement à 300% (maximum légal), il suffit de verser 1/3 de cette somme, soit 3 241 €.
Sachant que le versement volontaire est plafonné à 25% de la rémunération brute annuelle, la rémunération de son épouse devra être de 4 fois 3 040 €, soit 12 965 € minimum.
| Flux | Monsieur
( Gérant TNS) |
Madame
(salariée) |
TOTAL |
| Versements volontaires | PEI : 1 080 €
PERCOI : 2 160 € |
PEI : 1 080 €
PERCOI : 2 160 € |
|
| Plans d’épargne (abondement) |
PEI : 3 240 €
PERCOI : 6 480 € |
PEI : 3 240 €
PERCOI : 6 480 € |
PEI : 6 480 €
PERCOI : 12 960 € |
| Montant total annuel | 12 960 € | 12 960 € | 25 920 € |
Montant total versé sur les plans d’épargne chaque année : 25 920 € dont 19 440 € sortis de l’entreprise sans impôts et allégés en charge*
• Bruts de CSG/CRDS.
SI vous avez la possibilité d’ optimiser votre Epargne Salariale dans le cadre de votre cabinet avec utilisation des abondements au maximum autorisé (300%) et que vous pourrez coupler PEE et PERCO, à votre effort d’épargne à terme sera largement récompensé avec à terme un capital conséquent.
Au total vous pourrez épargner un peu plus de 12 300 € par an (plafonds 2018), dont près de 3 100 € de versement volontaires et 9 300 € d’abondements par votre cabinet.
Prenons l’exemple d’un paramédical qui maintiendrait son effort d’épargne durant 15 ans, de 50 ans à 65 ans, âge auquel il aurai décidé de prendre sa retraite, sur base de 3 000 € de versements volontaires et de 9 000 € abondés par son cabinet .
Partons du principe que son PEE (alimenté à hauteur de 4 000 € par an) disponible a chaque fois aevc un décalage de 5 ans, soit conservé jusqu’à sa retraite, (pa de besoins particuliers à mobiliser cette épargne en cours de carrière)
Sur base d’une rémunération moyenne de son épargne de 4% investie sur un profil équilibré (frais sur unités de comptes inclus) Il aurait alors un capital net d’impôt de 236 347 € (hors indexation des versements). De quoi bien appréhender l’échéance de la retraite !
Les plus values seront soumises aux prélèvements sociaux (15,5%).
Après prélèvements sociaux le professionnel de la santé disposera d’un capital de 227 613 € !
Nous mettons à votre disposition un logiciel permettant de calculer le capital obtenu au moment de la retraite, dans le cadre d’un épargne salariale tenant compte notamment de vos versements volontaires et du niveau d’abondement retenu, et de l’orientation choisie pour votre épargne
Voir « Simulateur de votre épargne salariale »
Si de plus l’épargnant a eu la très bonne idée d’ouvrir une Assurance Vie antérieure alors de 8 ans au moins au moment de sa retraite, il aura possibilité de verser son capital Epargne Salariale sur ce réceptacle défiscalisé.
Sur base d’un rapport moyenne de 3% net (fond en euros sans frais d’entrée), il pourra alors se constituer des revenus complémentaires de 6 828 € par an (569 € par mois), tout en conservant un capital net d’impôt de près de 228 000 € transmissible hors droits de succession dans la majorité des situations en cas de décès.