Dés lors que vous aurez défini le montant exact des indemnités journalières à souscrire il conviendra de faire un choix sur les franchises adaptées à sa situation (donc plus ou moins longues) selon :
- Votre trésorerie
- Les flux financiers liés à votre activité professionnelle
- La possibilité de se faire remplacer plus ou moins rapidement selon les spécialités
Le prévoyance retenue devra vous laisser beaucoup de choix au niveau des franchises, sans que cela devienne une usine à gaz incompréhensible . Une franchise très courte (notamment en cas de maladie) peut vous rassurer, mais elle aura aussi un coût et il faut surtout se poser la question de son utilité dans votre cas précis . Par exemple une franchise 7 jours maladie sans hospitalisation ne doit pas « être imposée » à l’assuré… une franchise 15 jours pour couvrir ses revenus pourra peut-être lui suffire, voir 30 jours selon des cas particuliers. (exercice en groupe) . On ne raisonnera pas dans la plupart des cas de la même manière entre une infirmière divorcée qui aurait trois enfants à charges , et un couple de paramédicaux libéraux . Dans le premier cas la franchise 7 jours en cas de maladie devrait effectivement s’imposer.
Pour ce qui est des indemnités à destination des charges fixes des franchises très courtes ne sont pas utiles dans la très grande majorité des cas, car vos charges sont le plus souvent mensualisées.
Sur les « petits sinistres » le paramédical peut être en quelque sorte son propre assureur. Ce qui fera peur à une profession paramédicale libérale c’est le sinistre sur plusieurs semaines , voir plusieurs mois.
Attention au délai prévu au titre du contrat en cas de rechutes. Certains contrats proposent des mi-temps thérapeutiques, mais le plus souvent assortis de contraintes assez fortes … c’est toujours mieux que de ne pas l’avoir …. Nombre d’assureurs commencent à prendre en compte pour déterminer leur franchise , les conséquences d’un arrêt de travail suite à une chirurgie en ambulatoire , c’est une bonne évolution.
Forfaitaire ou indemnitaire ?
Vaste débat… Le contrat sur base indemnitaire vous dédommagera en tenant compte de la réalité de vos revenus (sur base de documents fiscaux de l’année N-1) sans pouvoir la dépasser. Ce type de contrat peut être gênant en cas de fluctuations importantes de vos revenus d’une année sur l’autre (surtout à la baisse).
Exemple : votre BNC vous permet de dégager des revenus de 6 000 € par mois et vous couvrez 100% de vos gains par une prévoyance à base indemnitaire.
L’année suivante vos gains ne sont plus que de 4 500 €. La troisième année votre cabinet vous permet de dégager à nouveau au moins 6 000 € de revenus et vous avez alors un sinistre (arrêt de travail de plusieurs semaines).
L’assureur pourrait très bien vous demander un justificatif de l’année précédente (2035 ou avis d’imposition) et décider de vous indemniser sur une base de 4 500 €. Alors que vous payer une prime d’assurance pour une garantie de 6 000 €.
En cas de sinistres répétitifs (rechute notamment) , les revenus du paramédical seront aussi fluctuants d’une année sur l’autre , et donc la base d’indemnisation retenue sur l’année N-1 moins importante.
Le contrat sur base forfaitaire, indemnisera pour sa part le praticien sur base de l’indemnité souscrite, donc pour laquelle il aura cotisé.
Le contrat forfaitaire apparaît donc plus sécurisant pour l’assuré. Néanmoins il convient d’apporter quelques nuances :
- Certains contrats indemnitaires sont « pondérés » : ils fonctionnent lors la première année d’installation du praticien sur une base forfaitaire (sinon comment l’assuré pourrait-il fournir un justificatifs de revenus libéraux ?).
- Pour des revenus fluctuants lors de sinistres répétitifs notamment, l’assureur pourra demander des justificatifs sur plusieurs années (en règle générale sur 3 ans) et faire une moyenne.
La majorité des contrats dits « forfaitaires », peuvent aussi brider le niveau des prestations versées … en précisant dans leurs conditions générales que l’indemnisation ne pourra être source de gains. Enfin certains contrats prévoyance brident rapidement le montant des garanties pouvant être souscrites (indemnités journalières) pour les paramédicaux qui débutent leur activité libérale. Ce qui peut être très gênant si vous intégrez un cabinet de groupe ou rachetez une patientèle vous permettant d’avoir dés la première année des gains substantiels
Notre cabinet travaille en autre avec un contrat dit « indemnitaire ». (en plus de forfaitaires) Nous avons l’expérience de dizaines de sinistres avec cette compagnie exclusivement spécialisée en prévoyance médicale (avec des cas assez « particuliers « en tout début de carrière, sinistre à répétition…). Tous nos assurés ont été parfaitement et justement indemnisés sur base des garanties souscrites.
Les contrats complets vous proposent des capitaux, des rentes-conjoint et éducation. La garantie de base doit demeurer le capital qui seul permettra aux ayants-droit de faire face rapidement et efficacement aux échéances financières consécutives à un décès (la CARPIMKO ne verse qu’un capital de 36 000 €), comme les frais d’obsèques, les droits de succession, les arriérés d’impôts… et surtout de laisser ses ayants-droit à l’abri du besoin.
C’est certainement la garantie sujette à le plus de discussions avec des différences assez importantes d’un assureur à un autre.
Détermination du taux d’invalidité :La majorité des paramédicaux auront une activité à dominante manuelle , il est essentiel que votre prévoyance tienne compte, en cas d’invalidité, des spécificités de votre spécialité.
Certaines prévoyances s’appuieront sur des barèmes professionnels. D’autres s’appuieront exclusivement (toujours par voie d’expertise médicale) sur l’incapacité professionnelle à exercer votre spécialité. Lequel retenir … pas facile à déterminer …. Nous avons déjà été témoin d’un sinistre important su un professionnel de la santé qui a du cesser définitivement son activité , mais avec un taux d’invalidité bien inférieur à 66% (donc rente partielle) . Il avait deux contrats auprès de deux compagnies différentes . Celui qui s’appuyait sur des barèmes professionnels , parfois décriés , l’a bien mieux indemnisé que son second contrat basé sur la seule incidence a exercer sa profession !
Quel taux d’invalidité retenu : la rente totale ne sera versée dés lors que le taux d’invalidité défini par expertise médicale sera supérieur à 66%. Si ce taux est inférieur à 66%, certaines compagnies retiendront un calcul sur base de T/66 (T étant le taux d’invalidité), mode de calcul le plus favorable.
Exemple : taux d’invalidité retenu après expertise 58%. La rente servie à l’assuré sera calculée de la façon suivante 58/66= 87% de la rente souscrite versée à l’assuré.
A l’opposé d’autres appliqueront à la rente souscrite le taux d’invalidité défini par expertise : T=60% donc 60% de la rente servie.
Il existe d’autres modes de calculs qu’il convient de connaître lors de la mise en place de sa prévoyance.
En cas d’invalidité très partielle, le seuil de déclenchement de la rente doit commencer le plus bas possible (33% dans la majorité des compagnies). Donc il est préférable d’avoir un seuil à 10% ou 15% par exemple.
Si le montant de la rente souscrit est trop faible (notamment plafonds imposés par le contrat) par rapport aux revenus du paramédical, le contrat prévoyance doit permettre de renforcer la rente par des capitaux invalidité (versés donc en une seule fois).
Attention aussi à certaines limitations de la rente de fait, en cas de reprise d’une autre profession en dehors de l’activité paramédicale.
Pratiques sportives : Le paramédical ayant des pratiques sportives « à risque » devra le signaler à son assureur au moment de la souscription ou en cours de contrat, s’il décidait de s’adonner à de nouvelles pratiques. Certains contrats sont plus « sévères » que d’autres, notamment sur des pratiques relativement courantes (plongée ou haute montagne). ULM, Delta-plane, parapente sont systématiquement exclus, ainsi que la participation à titre professionnel à des compétitions sportives. L’ensemble de ces activités sont listées dans toute condition générale .
Exclusions générales : Elles sont communes à la grande majorité des contrats : faute intentionnel de l’assuré, rixes, émeutes-insurrection, guerre…
Si vous devez partir à l’étranger (en dehors de l’Europe et DOM-TOM) sur une longue période (souvent supérieure à 3 mois), il faut penser aussi prévenir son assureur.
C’est la période après laquelle, la prévoyance fonctionnera en cas de sinistre. Certaines prévoyances appliquent un délai d’attente en cas de la maladie (le plus souvent 3 mois), d’autres dés l’acceptation médicale par le Médecin Conseil, donc une fois votre questionnaire médical étudié et validé. Au niveau des maladies psychiatriques on retrouve le plus souvent des délais respectivement de 12 mois. Au niveau accident les garanties sont immédiatement acquises.
Il est important de savoir comment le tarif de sa prévoyance évoluera dans le temps. L’évolution peut être annuelle, quinquennale, ou sur des tranches d’âges plus longues. Attention certains tarifs très attractifs pour les jeunes professionnels de la santé, seront bien moins compétitifs si l’on fait la projection par exemple à 50 ans et au delà (au moment où les sinistres par maladie augmentent plus que sensiblement !).