Exprimés en pourcentage il existe deux principaux modes de calcul :
- Sur le capital emprunté
Un taux est appliqué sur le montant du capital initialement emprunté et détermine ainsi le montant de votre cotisation qui sera linéaire sur toute la durée du prêt.
- Sur le capital restant dû
Les cotisations fluctuent en fonction de l’amortissement du capital (qui diminue) et de l’âge de l’emprunteur (qui augmente)
Le meilleur élément de comparaison demeure le coût réel cumulé sur toute la durée du prêt. C’est le meilleur critère à retenir pour comparer le coût entre plusieurs assurances. Ce cumul doit obligatoirement figurer sur toute proposition. Depuis 2015 le TAEA (Taux Annuel Effectif d’Assurance), tout aussi obligatoire, permet aussi d’avoir rapidement une base de comparaison pertinente.
La majorité des banques proposent des assurances emprunteur avec un taux unique quelque soit l’âge de l’emprunteur âge, le risque étant mutualisé sur l’ensemble des adhérents du contrat groupe. Tarif dans une fourchette de 0,20% à 0,50% du capital emprunté selon les options proposées. Donc mode de calcul plus avantageux pour un paramédical bien avancé dans sa carrière (donc plus de 55 ans).
A l’opposé une couverture individuelle, le plus souvent proposée par des courtiers , sera calculée en fonction de l’âge de l’assuré, de sa profession … donc bien plus avantageuse que l’assurance groupe, dés lors que vous êtes un paramédical en début ou vitesse de croisière.
Exemples
Un jeune Paramédical âge de 35 ans, non fumeur, fait un crédit sur 15 ans pour l’achat de sa résidence principale. Emprunt de 300 000 €
Sa banque lui propose une assurance Décès/Invalidité absolue et définitive + garantie incapacité avec franchise de 90 jours. Taux de l’assurance: 0,40% du capital emprunté. Coût cumulé: 18 000 €
Assurance proposée par notre cabinet : 0,196% du capital emprunté avec franchise incapacité à 30 jours : Coût cumulé de l’assurance : 8 467 € soit différence de 9 533 € par rapport à la solution proposée par sa banque avec de surcroît des garanties plus adaptées notamment en cas d’invalidité !
Le minimum qui sera toujours exigée par le prêteur sera la garantie décès doublée d’une garantie invalidité absolue (« IAD » ou « PTIA » selon les termes retenus ) au sens 3eme catégorie de la Sécurité Sociale. Ensuite pourront venir se greffer des garanties optionnelles comme l’incapacité de travail avec différentes franchises (15, 30 ou 90 jours étant les plus usuelles), l’invalidité partielle ou bien encore la perte de profession suite à invalidité.
Certaines banques exigeront pour les professions libérales que les garanties souscrites intègrent de fait celles d’incapacité ou d’invalidité partielle.
Sur des prêts au long cours (immobilier notamment), c’est plutôt à recommander.
Masi il faudra tenir compte du niveau de couverture du paramédical sur sa prévoyance individuelle. S’il couvre près de 100% de son BNC ou rémunération de gérance en cas d’arrêt de travail, la garantie incapacité de travail/invalidité partielle peut paraitre superflue
Par contre rien ne dit que le professionnel conservera sa prévoyance sur les 20 ans à venir (arrêt du paiement des primes et résiliation, changement des garanties…). L’assurance est liée au crédit et donc l’accompagnera jusqu’à son terme… c’est rassurant… surtout pour le banquier car en cas de non paiement des primes (cas d’une délégation) l’assureur à l’obligation de le prévenir immédiatement.
Il sera néanmoins judicieux dans l’analyse du besoin en prévoyance du praticien de tenir compte des assurances emprunteurs souscrites sur du long terme (15, 20 ans) pour définir le montant des garanties incapacité de travail de sa prévoyance individuelle, et éviter une « sur-garantie » globale. C’est l’approche que tout professionnel devra privilégier.
Au niveau d’un couple il faudra aussi bien définir le niveau des garanties décès à répartir sur chaque tête. A définir selon les revenus de chacun des conjoints. Dans le cas de deux revenus relativement élevés au niveau du foyer fiscal, et si des garanties individuelles prévoyance sont déjà en place, un niveau de garantie de 50% sur chaque tête doit être suffisant. A l’opposé si le conjoint du professionnel de santé ne travaille pas à minima il faudra garantir ce dernier sur une base de 100%.
Si le conjoint du praticien, salarié (et à fortiori cadre) est dans une situation professionnelle stable et bénéficie d’une convention collective lui octroyant un bon niveau de prévoyance (exemple 100% de son salaire en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité) vous pourrez faire l’économie de garanties incapacité à souscrire sur sa tête. Nombre de banquiers ne chercherons pas à prendre en compte ce type de situation, dans leur recommandation , car ils ne sont pas pour leur majorité des spécialiste de la prévoyance.
En protocole demandez toujours les conditions générales , à l’intermédiaire qui vous proposera l’assurance …. Et prenez le temps de parcourir les chapitres essentiels :
- Délais d’attentes, franchises…
- Pratiques sportives exclues
- Quelle base de calcul pour définir le taux d’invalidité
Le contrat parfait n’existe pas, mais il pourra y avoir des différences prononcées d’une assurance emprunteur à l’autre, dont certaines devront être considérées comme rédhibitoires.
Pour un paramédical qui aura une activité à dominante manuelle une question fort simple à poser à l’intermédiaire qui vous proposera l’assurance emprunteur, afin de jauger de sa compétence et de la qualité du contrat souscrit: si je perds la dextérité de ma main et que je ne peux plus exercer ma profession mon prêt sera-t-il soldé par la mise en jeu de la garantie invalidité de mon assurance ?
Si hésitation ou méconnaissance de votre chargé de clientèle, sa proportion à vous protéger en cas d’aléas de la vie (accident /maladie) ne sera pas priorité.
Dans tous les cas faire valider votre demande à l’aide des conditions générales, et si difficultés d’interprétation de ces dernières (certaines ne sont pas des modèles de simplicité) pour un prêt important n’hésitez à demander conseil à un vrai professionnel de l’assurance crédit. Notre cabinet possède une base de données importante sur les conditions générales de la majorité des banques et compagnies d’assurances. Cela peut vous éviter de graves déconvenues…
Une règle à respecter: Dés que votre demande de prêt est « calibrée », et que l’assurance fera l’objet d’une délégation il est important de lancer la procédure de souscription le plutôt possible auprès du courtier.
L’offre de prêt ne sera accordée qui si la banque aura obtenue le jour de la signature la délégation d’assurance , donc si vous vous y prenez au dernier moment votre dossier crédit pourrait être d’autant décalé.
Enfin, si antériorités médicales, même peu importantes selon votre propre jugement (il suffit d’une réponse positive sur le questionnaire médical ou d’une réponse mal complétée), le Médecin Conseil de l’assureur pourrait vous poser des questions, ou demander des examens complémentaires Donc navettes de courriers qui retarderont d’autant votre dossier.
Si les capitaux empruntés sont relativement importants ou selon votre âge, il pourra vous être demandé des examens médicaux complets de la prise de sang, à l’ECG en passant par une visite médicale avec rapport complet. Donc attention aux délais de rendez- vous, selon les régions, pour avoir surtout une consultation rapidement chez un cardiologue. Néanmoins nombre compagnies organisent ce type d’examens auprès de centres médicaux spécialisés permettant d’avoir des rendez vous relativement rapidement et de centraliser les examens auprès d’un seul intermédiaire ….bien pratique pour les professionnels très occupés !
Si vous êtes bien en amont de la réalisation de votre crédit, afin de ne pas être pris par le temps et d’éviter un certain stress, vous avez la possibilité de demander à l’assureur un certificat d’assurabilité (valable deux ou trois mois en règle générale et après avoir fait les examens demandés) à remettre à votre banque. Tout le monde sera rassuré et ne restera plus alors qu’à définir la date d’effet de cette assurance ou montant du prêt au centimes d’euros prêt, si celui-ci était légèrement modifié en phase finale du dossier .
La date d’effet de votre assurance correspondra donc dans la majorité des cas à la date de signature de l’offre de prêt. Dans le cas d’un bien immobilier, elle peut être aussi au moment du déblocage des fonds (signature devant Notaire), mais il ne faudrait pas qu’il y ait un décès entre la signature de l’offre de prêt et l’obtention des fonds ! Probabilité certes très faible ….mais autant sécuriser d’un point de vue patrimonial votre projet et votre famille … dés que possible !